PIC6001094

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PIC
Date de création de la fiche : (*)	07/08/2002
Nom(s) usuel(s) :	(ex Traitement des métaux, DLI)
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) (ex Delachapelle roger (Ets))
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue (ex Froissy 60480) 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	02/08/2004
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 5909 APE
Commentaire :	L' extension des activités provoque l' installation sur un second site en 1980.

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 04/11/2003 Non

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 10 rue Troussures de
Localisation :	Lieu dit " Provinlieu ".
Code INSEE :	60265
Commune principale :	FROISSY (60265)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 591,917 591,907 643,893 Y (m) 207,532 2,507,837 6,941,203
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier masse 2 1/100 1979 Oui masse 4 1/20 1979 Oui IGN n° 2310 O 1/25000 1979 Ne sais pas masse 3 1/50 1979 Oui situation 1 1/1000 1980 Oui masse 1 1/200 1980 Oui situation 2 1/5000 1980 Oui
Commentaire(s) :	Le nouveau site occupe 1800 m2.

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant DELACHAPELLE Roger 31/01/1980 Personne physique Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Froissy 01/01/1980 1/1000 AB 205
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	31/01/1980
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures) C25.61Z 31/01/1980 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AP 166 2 Production et distribution de vapeur (chaleur) et d'air conditionné D35.30Z 31/01/1980 Autre 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration AP 166 3 Construction de réseaux et de lignes (électrique, isolation, eau, gaz, plomberie) F42.2 31/01/1980 Autre 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration AP 166 Plomberie sanitaire. 4 Garages, ateliers, mécanique et soudure G45.21A 31/01/1980 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AP 166 5 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 31/01/1980 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AP 166 Fuel : 2 m3.
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) DELACHAPELLE Roger 31/01/1980

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Surface totale :	0.18 (en ha)
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe de la craie
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	008b
Nom du système aquifère :	PICARDIE/AMIENOIS SUD

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AP 60, 166.

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.