PIC6001208

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PIC
Date de création de la fiche : (*)	08/08/2002
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Deneboude félix (Ets) (ex Ets Couet marcel)
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Bouland André (rue) Fitz-James 60600 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	29/07/2004

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 04/11/2003 Non

3 - Localisation du site

Localisation :	A l' angle formé par le CV n° 1 et la rivière la Brèche.
Code INSEE :	60234
Commune principale :	FITZ-JAMES (60234)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 606,747 606,753 658,563 Y (m) 187,605 2,487,888 6,921,141
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN n° 2311 E 1/25000 1986 Ne sais pas situation 1 1/1250 1959 Oui masse 1 1/100 1958 Oui

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant COUET Marcel 17/04/1959 Personne physique Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle C ?
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	17/04/1959
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Stockage de charbon V89.02Z 17/04/1959 ? 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration 1108 W22 500 t de charbon. 2 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 17/04/1959 ? 1er groupe RD=Récépissé de déclaration 1108 W22 FOD : 40 m3.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Il y a des bâtiments dans un état moyen sur le site qui est clôturé

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	01038X0200
Distance captage AEP :	350
Position AEP :	En aval
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 200 Vallée de la Brèche Autre(s) forage(s) AEP 445 A proximité en aval du captage AEP 01038X0056
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe de la craie
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	008c
Nom du système aquifère :	PICARDIE / BASSIN DU THERAIN
Commentaire(s) :	01038X0054 et 01038X0056 à 450 m, 01038X0055 à 600 m

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 60, 1108 W22.

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.