PIC6001508

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PIC
Date de création de la fiche : (*)	12/09/2002
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Transports Alain Lefèvre SA (ex. SARL SCEVI, ex. Ets Olivier MARTIN)
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Picardie (rue de), 7. Arsy 60190 (ZI) 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Non
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 6911 APE 334 819 109 00011 SIRET

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 04/11/2003 Oui 05/12/2003

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 7 rue Picardie de
Localisation :	RN 31, ZI d'Arsy
Code INSEE :	60024
Commune principale :	ARSY (60024)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 625,583 625,609 677,420 Y (m) 189,121 2,489,403 6,922,497
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN n° 2411 OT 1/25000 1999 Oui

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1975
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1989
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Garages, ateliers, mécanique et soudure G45.21A 01/01/1975 01/01/1989 ? 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration 1105 W3 et AP 60 Beauvais : 13 Atelier de réparation poids lourds, puis atelier d'entretien et de réparation électrique 2 Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage) G47.30Z 01/01/1975 01/01/1980 ? 1er groupe RD=Récépissé de déclaration 1105 W3 et AP Beauvais 60 : 13 Ades 3 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 01/01/1975 01/01/1989 ? 1er groupe RD=Récépissé de déclaration 1105 W3 et AP 60 Beauvais : 13 DLI (gasoil) 4 Compression, réfrigération D35.45Z 12/07/1987 01/01/1989 ? 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier AP 60 Beauvais : 13 Compresseur
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) SCEVI 01/01/1975 01/01/1980 SA Transports Alain Lefevre 21/08/1986 01/01/1989 Ets Olivier MARTIN 01/01/1975

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	Non
Projet de réaménagement :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe de la craie du Beauvaisis
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	008c
Nom du système aquifère :	PICARDIE / BASSIN DU THERAIN

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 60, 1105 W3.

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.