PIC6001524

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PIC
Date de création de la fiche : (*)	13/09/2002
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) De Maeseneire (Ets) (ex Ets Timmerman)
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	11/06/2004

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 04/11/2003 Oui 05/12/2003

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 338 rue René Duchâtel
Code INSEE :	60029
Commune principale :	AUNEUIL (60029)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 575,513 575,488 627,303 Y (m) 185,886 2,486,165 6,919,682

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Auneuil 01/01/1991 1/1000 AE 132
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Date de fin d'activité : (*)	01/01/2003
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Stockage de charbon V89.02Z 01/01/1111 01/01/2003 ? 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration 1105 W4 Commerce de charbon. 2 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 01/01/1111 01/01/2003 ? 1er groupe 1105 W4 Fuel : 40 m3. 3 Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage) G47.30Z 01/01/1111 01/01/2003 ? 1er groupe ?=Origine de la date non connue 1105 W4
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) DE MAESENEIRE Yvette 01/01/1975 01/01/2003 TIMMERMAN 01/01/1975
Commentaire(s) :	Commerce de charbon, bois et fuel : on note la succession de Mme TIMMERMAN par sa fille Mme DE MAESENEIRE.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Surface totale :	0.332 (en ha)
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	Non
Commentaire :	Le site comprend une habitation individuelle.

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur ? Personne physique ?

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 440 Ru d'Auneuil
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe de la craie du Pays de Thelle-Ouest
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	011a
Nom du système aquifère :	THELLE (a)

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 60, 1105 W4.

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.