PIC6001669

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PIC
Date de création de la fiche : (*)	02/10/2002
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Gulten a. (Ets)
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Deschamps Emile (rue) 16, Chaumont en Vexin 60240 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	07/07/2004

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 04/11/2003 Oui 24/03/2004

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 16 rue Emile Deschamps
Code INSEE :	60143
Commune principale :	CHAUMONT-EN-VEXIN (60143)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 566,978 566,947 618,668 Y (m) 174,084 2,474,350 6,907,945
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN n° 2212 O 1/25000 1981 Oui Ravet-Anceau 1/11500 2000 Ne sais pas masse 1 ? Oui situation 1 1/5000 Oui

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant GULTEN 14/02/1992 Personne physique Oui
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	14/02/1992
Date de fin d'activité : (*)	23/10/1995
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures) C25.61Z 14/02/1992 23/10/1995 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AP 90 Peinture. 2 Compression, réfrigération D35.45Z 14/02/1992 23/10/1995 Autre 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration AP 90 Compresseur. 3 Mécanique industrielle C25.62B 14/02/1992 23/10/1995 Autre 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AP 90
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) GULTEN Ali 14/02/1992 23/10/1995

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Sable/grès
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 200 Rivière "la Tröesne"
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe du Thanétien du Vexin français
Type d'aquifère :	Poreux
Code du système aquifère :	012a
Nom du système aquifère :	VEXIN FRANCAIS / BASSIN DU REVEILLON

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AP 60, 90.

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.