PIC6001709

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PIC
Date de création de la fiche : (*)	16/10/2002
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Malois rené (Ets) (Dépôt n°2)
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Passage à niveau n° 94. Les Buissonnets. 60200 Compiègnes 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Non
Commentaire :	cf PIC-I-60 01710 pour autre dépôt.

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 04/11/2003 Oui 01/12/2003

3 - Localisation du site

Localisation :	entre le CV n°5 et le chemin rural n°13.
Code INSEE :	60145
Commune principale :	CHELLES (60145)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 651,460 651,511 703,259 Y (m) 183,606 2,483,875 6,916,755
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN n°25.11 0 1/25000 1981 Ne sais pas plan de situation 1 1/10000 1977 Oui plan de situation 2 1/2500 1977 Oui

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant M. Georges Gruyer 02/12/2003 Personne physique Non
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Chelles 02/12/2003 A 304 A 440
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1976
Date de fin d'activité : (*)	31/12/1999
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Démantèlement d'épaves, récupération de matières métalliques recyclables (ferrailleur, casse auto... ) E38.31Z 01/01/1976 31/12/1999 Autre 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AP 60 Beauvais : 1105W27 dépôt d'épaves de voitures et de ferraille
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) M. Malois rené 01/01/1976 31/12/1999
Commentaire(s) :	18/01/1978 (AP) : dépôt de ferrailles : AP 60 Beauvais : 91

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Surface totale :	31.05 (en ha)
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Projet de réaménagement :	Non
Commentaire :	En friche végétale.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Sable/grès
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 200 Rû du Vandy
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe des calcaires de Lutétien du Tardenois
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	013a
Nom du système aquifère :	PARISIS / RIVE GAUCHE DE L'OISE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AP 60 Beauvais : 1105W27 ; 91

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.