PIC6001776

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PIC
Date de création de la fiche : (*)	13/11/2002
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Sport Franse S.A.
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	22/07/2004

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 04/11/2003 Non

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 17 rue Précy de
Code INSEE :	60086
Commune principale :	BORAN-SUR-OISE (60086)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 601,486 601,487 653,096 Y (m) 163,273 2,463,533 6,896,846
Altitude (m) :	42
Précision altitude (Z) en m :	NGF
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier plan de situation 1/1000 1973 Oui plan de masse 2 1/50 1973 Oui plan de masse 3 1/500 1973 Oui plan de masse 1 1/100 1973 Oui IGN n°23-12 E 1/25000 1988 Oui

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1963
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication, transformation et/ou dépôt de matières plastiques de base (PVC, polystyrène,...) C20.16Z 01/01/1963 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD 60 Beauvais : 1105W13 moulage polyester 2 Fabrication d'articles de sport C32.30Z 01/01/1963 Déclaration 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD 60 Beauvais : 1105W13 3 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 01/01/1963 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD 60 Beauvais : 1105W13 fuel

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Lors de la visite de terrain, nous avons observé la présence bâtiments en bon état dans un site clôturé.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe de la Craie
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	011a
Nom du système aquifère :	THELLE (a)

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 60 Beauvais : 1105W13

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.