PIC6001876

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PIC
Date de création de la fiche : (*)	25/07/2003
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Dethoor frédéric Ets
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Cocteau (rue jean) 4. Bresles 60510 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	20/07/2004

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 04/11/2003 Oui 05/05/2004

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 4 rue Jean Cocteau
Code INSEE :	60103
Commune principale :	BRESLES (60103)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 593,735 593,728 645,570 Y (m) 190,491 2,490,777 6,924,138

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Démantèlement d'épaves, récupération de matières métalliques recyclables (ferrailleur, casse auto... ) E38.31Z 01/01/1111 20/01/1986 Déclaration 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AP 60 Beauvais : 56 dépôt de ferrailles (ferrailles diverses, véhicules HS) 2 Décharge de pneus usagés E38.41Z 01/01/1111 20/01/1986 Déclaration 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AP 60 Beauvais : 56 dépôt de vieux pneus
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) M.Dethoor frédéric 01/01/1111 20/01/1986
Commentaire(s) :	05/02/1985 : AP de mise en demeure d'évacuer et nettoyer le site (AP, AP 60 Beauvais : 56)

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Multiple
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Type de réaménagement :	Habitation collective
Réaménagement sensible :	Oui

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur ? Personne physique ?

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Industriel
Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe de la craie du Beauvaisis
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	008c
Nom du système aquifère :	PICARDIE / BASSIN DU THERAIN

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AP 60 Beauvais : 56

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.