PIC6001990

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PIC
Date de création de la fiche : (*)	26/11/2002
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) T.E.O. Sté
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	26/04/2004

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 04/11/2003 Non

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 86 rue Pont d'Arcole du
Localisation :	ZI n°1
Code INSEE :	60057
Commune principale :	BEAUVAIS (60057)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 582,645 582,626 634,485 581,960 Y (m) 191,685 2,491,971 6,925,424 2,492,764 Préc.XY       numéro
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier plan de masse 2 1/100 1973 Oui plan de masse 1 1/50 1973 Oui
Commentaire(s) :	Fait l'angle avec la rue Emmaüs

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle AD 10, 349, 348
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	16/01/1964
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication, réparation et recharge de piles et d'accumulateurs électriques C27.20Z 16/01/1964 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD Beauvais 60 : 1107W17 fabrication d'éléments électriques 2 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 03/11/1971 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD Beauvais 60 : 1107W17

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Type de réaménagement :	habitat
Réaménagement sensible :	Oui
Commentaire :	la partie en friche sert de parking à des caravanes

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Industriel
Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 500 Rivière "le Thérain" Forage (autre qu'AEP) 170 Puits n° BRGM 01024X0004 latéralement au site
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe de la craie du Beauvaisis
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	008c
Nom du système aquifère :	PICARDIE / BASSIN DU THERAIN

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD Beauvais 60 : 1107W17

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.