PIC6002431

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PIC
Date de création de la fiche : (*)	13/12/2002
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Rouanne (Ets)
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	04/06/2004

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 04/11/2003 Non

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 91 route Nationale
Localisation :	La Maison Blanche. RN31. "Le Marteloy".
Code INSEE :	60167
Commune principale :	COULOISY (60167)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 650,543 650,595 702,389 Y (m) 188,965 2,489,240 6,922,124
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier plan de situation 1/2500 1965 Oui plan de masse 1/200 1965 Oui IGN n°25.11 O 1/25000 1981 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle AD 200 AE 74p
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1965
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication et réparation de moteurs, génératrices et transformateurs électriques C27.11Z 01/01/1965 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD 60 Beauvais : 1105W37 atelier de réparation électrique 2 Garages, ateliers, mécanique et soudure G45.21A 01/01/1965 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD 60 Beauvais : 1105W37 atelier de réparation mécanique

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Type de réaménagement :	habitation individuelle
Réaménagement sensible :	Oui
Commentaire :	l'atelier est visible à l'arrière, mais ne semble plus abriter la moindre activité.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	01056X0127
Distance captage AEP :	820
Position AEP :	?
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Sable/grès
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe des alluvions de l'Aisne
Type d'aquifère :	Poreux
Code du système aquifère :	311
Nom du système aquifère :	AISNE ENTRE PONTAVERT ET COMPIEGNE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 60 Beauvais : 1105W37

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.