PIC6002436

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PIC
Date de création de la fiche : (*)	13/12/2002
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Ets Perrin frères (ex. Sté Industrans)
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Beauvais (rue de). Berneuil-en-Bray 60390 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Non

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 04/11/2003 Oui 07/02/2004

3 - Localisation du site

Localisation :	Carrières du Quinconce à St Nicolas d'Acy. A proximité du CD 924.
Code INSEE :	60170
Commune principale :	COURTEUIL (60170)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 615,327 615,340 666,975 Y (m) 167,433 2,467,696 6,900,890
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier plan de situation 2 1/2500 1972 Oui IGN n°24.12 OT 1/25000 1995 Ne sais pas plan de situation 1 1/50000 1922 Oui

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Institut de France 01/01/1972 Non
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Le Quinconce 1/7500 A 72, 75 et 76 Les Carrières 1/4000 C 54, 56, 60 et 63
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/09/1971
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1990
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 01/09/1971 Déclaration 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD 60 Beauvais : 1105W38 décharge d'ordures ménagères 2 Décharge de déchets industriels spéciaux (D.I.S.) E38.45Z 01/09/1971 04/07/1980 Déclaration 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD 60 Beauvais : 1105W38
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) M. Soetaert (Sté Industrans) 01/09/1971 04/07/1980 MM. Perin Frères 04/07/1980 01/01/1990

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Surface totale :	12 (en ha)
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Projet de réaménagement :	Non
Commentaire :	Il y a eu épandage de terres de décantation en provenance de l'usine de production d'eau potable de Méry-sur-Oise (95). Cette opération a été effectuée avec l'aval des préfectures de l'Oise et du Val d'Oise.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe des calcaires du Lutétien
Type d'aquifère :	Karstique
Code du système aquifère :	013a
Nom du système aquifère :	PARISIS / RIVE GAUCHE DE L'OISE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 60 Beauvais : 1105W38

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.