PIC6002467

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PIC
Date de création de la fiche : (*)	13/12/2002
Nom(s) usuel(s) :	Garage de la Motte
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Charlier Sté (ex Touleron louis (Ets))
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site non retrouvé
Date de la visite : (*)	09/06/2004

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 04/11/2003 Oui 19/11/2003

3 - Localisation du site

Localisation :	N31
Code INSEE :	60188
Commune principale :	CUISE-LA-MOTTE (60188)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 648,132 648,182 699,981 Y (m) 189,483 2,489,759 6,922,663
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN n°25.11 O 1/25000 1981 Ne sais pas plan de masse 1/500 1938 Oui plan de masse 2 1/100 1971 Oui Plan de situation 1/10000 1971 Oui

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	25/02/1938
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Garages, ateliers, mécanique et soudure G45.21A 25/02/1938 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD 60 Beauvais : 5Mp2463 garage 2 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 25/02/1938 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD 60 Beauvais : 5Mp2463 essence 3 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 09/06/1970 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD 60 Beauvais : 1108W11 4 Garages, ateliers, mécanique et soudure G45.21A 28/05/1971 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD 60 Beauvais : 1108W11 Réparation auto 5 Carrosserie, atelier d'application de peinture sur métaux, PVC, résines, platiques (toutes pièces de carénage, internes ou externes, pour véhicules...) G45.21B 28/05/1971 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD 60 Beauvais : 1108W11 Atelier de peinture
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Sté Garage Charlier 01/08/1964 M. Devaux marcel 01/08/1964

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Les bâtiments ne semblent pas servir. Le site a été repérer grâce à une vieille pancarte.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Sable/grès
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 400 Vallée de l'Aisne
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe des alluvions de l'Aisne
Type d'aquifère :	Poreux
Code du système aquifère :	311
Nom du système aquifère :	AISNE ENTRE PONTAVERT ET COMPIEGNE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 60 Beauvais : 5Mp2463

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.