Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

PIC

Date de création de la fiche : (*)

01/04/2003

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
Haussy marius (Ets)

Etat de connaissance :

Inventorié

Visite du site :

Non

Commentaire :

Voir le n°PIC-60-04610 = autre partie du site des Ets Marius Haussy.

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
MAIRIE	Oui	04/11/2003	Oui	21/01/2004

3 - Localisation du site

Localisation :

Lieu-dit " Les escavelles "

Code INSEE :

60380

Commune principale :

MAREUIL-SUR-OURCQ (60380)

Zone Lambert initiale :

Lambert I

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)	L2e (adresse)
X (m)	653,373	653,416	704,954
Y (m)	158,864	2,459,110	6,891,989

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site
Plan de situation 2	1/50000	1954	Oui
Plan de masse 1	1/200	1948	Oui
Plan de situation 1	1/1250	1954	Oui
Plan de situation 3	1/10000	1954	Oui

Commentaire(s) :

A l'angle des RN 322 et RD 88, le long d'une voie ferré désaffectée. Voir le n°PIC-60-04610 = autre partie du site des Ets Marius Haussy.

4 - Propriété du site

Propriétaires :

Nom (raison sociale)	Date de référence (*)	Type	Exploitant
M.Haussy marius	07/10/1954	Personne physique	Oui

Cadastre :

Nom du cadastre	Date du cadastre (*)	Echelle	Précision	Section cadastre	N° de parcelle
Mareuil sur Ourcq				D	169

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

15/11/1948

Date de fin d'activité : (*)

01/01/1111

Origine de la date :

RD=Récépissé de déclaration

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)	V89.03Z	15/11/1948	01/01/1111	Déclaration	1er groupe	RD=Récépissé de déclaration	AD 60 Beauvais : 473W8302	DLI souterrain de 25m3 de pétrole et de 10m3 de Go
2	Dépôt d'immondices, dépotoir à vidanges (ancienne appellation des déchets ménagers avant 1945)	E38.42Z	07/10/1954	01/01/1111	Autorisation	1er groupe	AP=Arrêté préfectoral	AD 60 Beauvais : 496W9512	2 dépôts de gadoues d'une capacité > 3000 tonnes

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
M.Haussy marius	15/11/1948	01/01/1111

Commentaire(s) :

Voir le n°PIC-60-04610 = autre partie du site des Ets Marius Haussy.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Projet de réaménagement :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :

Rural

Captage AEP :

Non

Formation superficielle :

Sables/Graviers/Galets

Substratum :

Sable/grès

Zones de contraintes et d'interêts particuliers :

Type de zone ou d'intérêts particuliers	Distance (m)	Commentaire(s)
Cours d'eau	100	Grivette
ZNIEFF1 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique)		Bois de Montigny

Type de nappe :

Libre

Nom de la nappe :

Nappe des sables de Cuise

Type d'aquifère :

Poreux

Code du système aquifère :

013a

Nom du système aquifère :

PARISIS / RIVE GAUCHE DE L'OISE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 60 Beauvais : 473W8302 ; 496W9512

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

PIC6002569