PIC6002646

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PIC
Date de création de la fiche : (*)	03/04/2003
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Garage Bel Air S.A.R.L.
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Tillet (rue claude), 1. 60440 Ognes 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Non

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 04/11/2003 Oui 26/11/2003

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 1 rue Claude Tillet
Code INSEE :	60473
Commune principale :	OGNES (60473)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 635,985 636,013 687,535 Y (m) 155,607 2,455,856 6,888,884
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de masse 2 1/250 1990 Oui IGN n° 2413 F 1/25000 1979 Ne sais pas Plan de situation 1 1/10000 1990 Oui

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	30/05/1990
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Compression, réfrigération D35.45Z 30/05/1990 01/01/1111 ? 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration AP 60 Beauvais : 293 Compresseur 2 Garages, ateliers, mécanique et soudure G45.21A 30/05/1990 01/01/1111 ? 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AP 60 Beauvais : 293 Garage 3 Carrosserie, atelier d'application de peinture sur métaux, PVC, résines, platiques (toutes pièces de carénage, internes ou externes, pour véhicules...) G45.21B 30/05/1990 01/01/1111 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AP 60 Beauvais : 293 Application de peintures (5 L) 4 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 30/05/1990 01/01/1111 ? 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AP 60 Beauvais : 293 DLI (Mazout)
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) M Morel olivier 30/05/1990 01/01/1111

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Type de réaménagement :	Habitat
Réaménagement sensible :	Oui
Projet de réaménagement :	Non
Commentaire :	Partiellement réaménagé en maison particulière.

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur ? Personne physique ?

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe des calcaires du Lutétien
Type d'aquifère :	Karstique
Code du système aquifère :	013a
Nom du système aquifère :	PARISIS / RIVE GAUCHE DE L'OISE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AP 60 Beauvais : 293

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.