Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

PIC

Date de création de la fiche : (*)

11/04/2003

Nom(s) usuel(s) :

Garage du centre. Garage Renault

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
Delarcharlery pierre (Ets) (ex- Ets Ducros et Patria ; ex- Ets Moquet)

Siège(s) social(aux) de l'entreprise :

Siège social	Date connue
De Gaulle (Av du Gnl) Senlis	01/01/1111

Etat de connaissance :

Inventorié

Visite du site :

Oui, site localisé

Date de la visite : (*)

08/06/2004

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
MAIRIE	Oui	04/11/2003	Non

3 - Localisation du site

Adresses :

Numéro	Bis Ter	Type voie	Nom voie
14		rue	Puiseau du

Code INSEE :

60446

Commune principale :

NANTEUIL-LE-HAUDOUIN (60446)

Zone Lambert initiale :

Lambert I

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)	L2e (adresse)
X (m)	634,767	634,795	686,355
Y (m)	160,064	2,460,317	6,893,352

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site
Plan de masse 1	1/100	1974	Oui
Plan Ravet-Anceau	1/10000	2000	Ne sais pas
Plan de masse 3	1/100	1955	Oui
Plan de masse 2	1/20	1974	Oui
Plan de situation 1	1/10000	1974	Oui

4 - Propriété du site

Propriétaires :

Nom (raison sociale)	Date de référence (*)	Type	Exploitant
M.Delacharlery pierre	22/09/1974	Personne physique	Oui

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

06/04/1955

Origine de la date :

RD=Récépissé de déclaration

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Entretien et réparation de véhicules automobiles (ou autres)	G45.20	06/04/1955	Déclaration	2ième groupe	RD=Récépissé de déclaration	AD 60 Beauvais : 496W9516	Garage
2	Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)	V89.03Z	06/04/1955	Déclaration	1er groupe	RD=Récépissé de déclaration	AD 60 Beauvais : 496W9516	5.5m3 d'Ess + 5.5m3 de Su
3	Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)	V89.03Z	22/09/1975	Déclaration	1er groupe	RD=Récépissé de déclaration	AD 60 Senlis : 1275W36	10m3 d'Ess + 20m3 de Su

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
M.Moquet andré	06/04/1955
Mme Moquet	24/05/1974	01/06/1974
MM.Ducros et Patria	01/06/1974	24/10/1974
M.Delacharlery pierre	24/10/1974

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Surface bâtie :	540 (en m2)
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Lors de la visite de terrain, nous avons remarqué la présence de bâtiments en bon état dans un site non-clôturé.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :

Urbain

Captage AEP :

Non

Formation superficielle :

Sables/Graviers/Galets

Substratum :

Sable/grès

Zones de contraintes et d'interêts particuliers :

Type de zone ou d'intérêts particuliers	Distance (m)	Commentaire(s)
Cours d'eau	100	Nonette

Type de nappe :

Libre

Nom de la nappe :

Nappe des sables de Cuise

Type d'aquifère :

Poreux

Code du système aquifère :

013a

Nom du système aquifère :

PARISIS / RIVE GAUCHE DE L'OISE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 60 Senlis : 1275W36

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

PIC6002794