PIC6002819

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PIC
Date de création de la fiche : (*)	11/04/2003
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Citernex exploitation SA
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	09/07/2004

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 04/11/2003 Non

3 - Localisation du site

Localisation :	Lieu-dit " chemin de la procession "
Code INSEE :	60450
Commune principale :	NEUILLY-EN-THELLE (60450)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 596,722 596,719 648,381 Y (m) 169,267 2,469,532 6,902,882
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN n° 2312 O 1/25000 1981 Oui Plan de situation 1 1/2500 1966 Oui Plan de masse 1 1/500 1966 Oui Plan de situation 2 1/2500 1962 Oui

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant M.Saenko simon 01/01/1968 Personne physique Oui M.Lelay 27/02/1962 Personne physique Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle "derrière le cimetière " C 252
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	06/03/1962
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Stockage de produits chimiques (minéraux, organiques, notamment ceux qui ne sont pas associés à leur fabrication, ...) V89.01Z 06/03/1962 Déclaration 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AP Beauvais : 266 Emploi d'acétylène (120m3), trichloréthylène (500 kg), peintures (100 kg), vernis, etc 2 Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures) C25.61Z 27/06/1962 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AP Beauvais : 266 Application de peinture 3 Chaudronnerie, tonnellerie C25.22Z 15/09/1966 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AP Beauvais : 266 Chaudronnerie 4 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 29/09/1982 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AP Beauvais : 266 20m3 de FOD 5 Dépôt ou stockage de gaz (hors fabrication cf. C20.11Z ou D35.2) V89.07Z 29/09/1982 Déclaration 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration AP Beauvais : 266 Dépôt d'oxygène
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) M.Lelay paul 27/06/1962 M.Saenko simon 18/09/1966 M.Debril J.C. 05/07/1971 16/06/1982

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Lors de la visite de terrain, nous avons observé la présence de bâtiments en ruine dans un site clôturé.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Industriel
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe de la Craie
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	011a
Nom du système aquifère :	THELLE (a)

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AP Beauvais : 266

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.