PIC6003027

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PIC
Date de création de la fiche : (*)	29/04/2003
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Dubois Louis (Ets)
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	17/06/2004
Commentaire :	Le site est inconnu de la mairie.

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 04/11/2003 Oui 27/11/2003

3 - Localisation du site

Localisation :	" La mare ", au croisement du chemin perdu et du chemin de Cuvilly à La Neuville.
Code INSEE :	60459
Commune principale :	LA NEUVILLE-SUR-RESSONS (60459)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 628,792 628,825 680,779 Y (m) 206,379 2,506,680 6,939,736
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de masse 1 1/200 1899 Oui Plan de situation 1 1/2500 1899 Oui
Commentaire(s) :	Le site est inconnu de la mairie.

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle La Neuville-sur-Ressons A 127 - 128
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	Le site est inconnu de la mairie.

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	27/07/1900
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Transformation et conservation de la viande et préparation de produits à base de viande, de la charcuterie et des os (dégraissage, dépôt, équarrissage) C10.1 27/07/1900 01/01/1111 Autorisation 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD 60 Beauvais : 5M MP 2517 Équarrissage, dépôt d'os et de peaux. (utilisation d'acide sulfurique)
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) M.Dubois louis 27/07/1900 01/01/1111
Commentaire(s) :	Déversement des déchets organiques dans un puit. Le site est inconnu de la mairie.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	?
Commentaire :	Le site est inconnu de la mairie. La prélocalisation archive indique un zone broussailleuse difficilement pénétrable en bordure de L'A1.Il ne semble plus y avoir de bâtiment qui ont sans doute été rasés.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe de la craie du Beauvaisis
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	008c
Nom du système aquifère :	PICARDIE / BASSIN DU THERAIN

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 60 Beauvais : 5M MP 2517

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.