Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

PIC

Date de création de la fiche : (*)

30/04/2003

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
Gérard et Pignier (Ets) (ex Ets Combes)

Etat de connaissance :

Inventorié

Visite du site :

Oui, site localisé

Date de la visite : (*)

12/07/2004

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
MAIRIE	Oui	04/11/2003	Oui	04/11/2003

3 - Localisation du site

Localisation :

" La fontaine St-Martin "

Code INSEE :

60471

Commune principale :

NOYON (60471)

Zone Lambert initiale :

Lambert I

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)	L2e (adresse)
X (m)	646,811	646,867	698,839	647,205
Y (m)	209,924	2,510,224	6,943,126	2,509,793
Préc.XY				rue

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
Plan Ravet-Anceau	1/11000	2000	Ne sais pas
Plan de situation 1	1/5000	1970	Oui

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

12/03/1970

Origine de la date :

RD=Récépissé de déclaration

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Stockage de charbon	V89.02Z	12/03/1970		Déclaration	3ième groupe	RD=Récépissé de déclaration	AD 60 Senlis : 1275W51	400t de charbon
2	Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)	V89.03Z	12/03/1970		Déclaration	1er groupe	RD=Récépissé de déclaration	AD 60 Senlis : 1275W51	60m3 de FOD

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
M.Combes jacques	12/03/1970	15/02/1977
MM.Gérard et Pignier	15/02/1977

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Présence de bâtiments en ruine mais le site est clôturé

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :

Péri-urbain

Captage AEP :

Oui

Référence BSS :

00826X0089

Distance captage AEP :

720

Position AEP :

En aval

Périmètre de protection :

Non

Formation superficielle :

Limons/Loess

Substratum :

Sable/grès

Zones de contraintes et d'interêts particuliers :

Type de zone ou d'intérêts particuliers	Distance (m)	Commentaire(s)
Autre(s) forage(s) AEP	740	En aval du captage AEP 00826X0004
Cours d'eau	100	Canal du Nord

Type de nappe :

Libre

Nom de la nappe :

Nappe de la craie du Beauvaisis

Type d'aquifère :

Fissuré

Code du système aquifère :

008c

Nom du système aquifère :

PICARDIE / BASSIN DU THERAIN

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 60 Senlis : 1275W51

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

PIC6003091