PIC6003370

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PIC
Date de création de la fiche : (*)	26/05/2003
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) (ex Censier (Ets))
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	19/07/2004
Commentaire :	Site inconnu de la mairie.

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 04/11/2003 Oui 19/01/2004

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 4 rue 1 er Septembre 1944
Code INSEE :	60206
Commune principale :	ELINCOURT-SAINTE-MARGUERITE (60206)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 634,775 634,815 686,738 Y (m) 203,197 2,503,492 6,936,500
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN n°24.10 E 1/25000 1979 Oui plan de masse 1 1/200 Oui plan de situation 1 1/1000 Oui
Commentaire(s) :	Site inconnu de la mairie.

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	23/06/1979
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage) G47.30Z 23/06/1979 01/01/1111 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AP 60 Beauvais : 138 distribution 2 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 23/06/1979 01/01/1111 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AP 60 Beauvais : 138 DLI : es=3500l ; go=2500l ; su=6000l
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Ets Censier 23/06/1979 01/01/1111
Commentaire(s) :	Site inconnu de la mairie.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Site inconnu de la mairie. Les site n'est pas clôturé et les bâtiments sont en bon état.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe de la craie du Beauvaisis
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	008c
Nom du système aquifère :	PICARDIE / BASSIN DU THERAIN

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AP 60 Beauvais : 138

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.