Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

PIC

Date de création de la fiche : (*)

26/05/2003

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
Mascitti nino S.A.

Siège(s) social(aux) de l'entreprise :

Siège social	Date connue
Leclerc (rue du Général), 112. Villers Cotterets 02600	01/01/1111

Etat de connaissance :

Inventorié

Visite du site :

Oui, site localisé

Date de la visite : (*)

18/06/2004

Autre(s) identification(s) :

Numéro	Organisme ou BD associée
6912	APE
6911	APE
71658008900010	Siret
71658008900028	Siret

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
MAIRIE	Oui	04/11/2003	Non

3 - Localisation du site

Localisation :

"La Terrière"

Code INSEE :

60207

Commune principale :

EMEVILLE (60207)

Zone Lambert initiale :

Lambert I

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)	L2e (adresse)
X (m)	650,663	650,711	702,397
Y (m)	176,318	2,476,580	6,909,471

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site
plan de situation 1	1/5000	1990	Oui
plan de situation 2	1/1250	1990	Oui
IGN n°25.12 O	1/25000	1982	Ne sais pas

4 - Propriété du site

Cadastre :

Nom du cadastre	Date du cadastre (*)	Echelle	Précision	Section cadastre	N° de parcelle
				A	105, 198, 820, 821, 883

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

08/03/1991

Origine de la date :

DCD=Date connue d'après le dossier

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Garages, ateliers, mécanique et soudure	G45.21A	08/03/1991		Déclaration	2ième groupe	DCD=Date connue d'après le dossier	AP 60 Beauvais : 138	atelier d'entretien de camions et engins de travaux publics

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Lors de la visite de terrain, nous avons remarqué la présence de bâtiments en bon état dans un site non clôturé.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :

Rural

Captage AEP :

Non

Formation superficielle :

Néant

Substratum :

Sable/grès

Zones de contraintes et d'interêts particuliers :

Type de zone ou d'intérêts particuliers	Distance (m)	Commentaire(s)
ZICO (zone d'intérêt communautaire pour la conservation des oiseaux)		Forêt domaniale de Retz

Type de nappe :

Libre

Nom de la nappe :

Nappe des sables de Cuise

Type d'aquifère :

Poreux

Code du système aquifère :

013a

Nom du système aquifère :

PARISIS / RIVE GAUCHE DE L'OISE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AP 60 Beauvais : 138

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

PIC6003372