PIC6003509

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PIC
Date de création de la fiche : (*)	28/05/2003
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Jordan (Ets)
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	25/06/2004

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 04/11/2003 Non

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 39 route Nationale
Code INSEE :	60575
Commune principale :	SAINTE-GENEVIEVE (60575)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 590,224 590,214 641,938 Y (m) 176,127 2,476,398 6,909,798
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier plan de situation 2 1/25000 Oui plan de situation 1 1/10000 Oui plan de masse 1 1/500 Oui IGN n°23.12 O 1/25000 1981 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle C1 29
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	17/09/1985
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Démantèlement d'épaves, récupération de matières métalliques recyclables (ferrailleur, casse auto... ) E38.31Z 17/09/1985 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AP 60 Beauvais : 345 dépôt de véhicules accidentés 2 Garages, ateliers, mécanique et soudure G45.21A 17/09/1985 Autorisation 2ième groupe AP=Arrêté préfectoral AP 60 Beauvais : 345 garage

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Argile
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe de la craie du Pays de Thelle-Ouest
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	011a
Nom du système aquifère :	THELLE (a)

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AP 60 Beauvais : 345

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.