PIC6003510

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PIC
Date de création de la fiche : (*)	28/05/2003
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Lanvin pierrette (Ets) (ex Ets Duriez A., ex Ets Delvallez lucien)
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Résidence Aquitaine , 385. Boulogne Billancourt 92100 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	25/06/2004

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 04/11/2003 Non

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 57 route Nationale
Code INSEE :	60575
Commune principale :	SAINTE-GENEVIEVE (60575)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 590,126 590,116 641,842 Y (m) 176,392 2,476,663 6,910,064
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier plan de masse 3 1/200 1961 Oui plans de situation 2 1/1000 Oui plans de situation 1 1/5000 Oui IGN n°23.12 O 1/25000 1981 Oui plans de masse 1 1/500 Oui

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant M.Duriez A. 30/12/1970 Personne physique Oui M.Delvallez lucien 18/04/1961 Personne physique Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle C 1662 - 643
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	18/04/1961
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Garages, ateliers, mécanique et soudure G45.21A 18/04/1961 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AP 60 Beauvais : 345 réparation 2 Carrosserie, atelier d'application de peinture sur métaux, PVC, résines, platiques (toutes pièces de carénage, internes ou externes, pour véhicules...) G45.21B 18/04/1961 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AP 60 Beauvais : 345 carrosserie, peinture de tous véhicules (150kg de peintures)
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) M.Delvallez lucien 18/04/1961 29/12/1970 M.Duriez A. 30/12/1970 Mme Lanvin Pierrette 27/08/1991

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Argile
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe de la craie du Pays de Thelle-Ouest
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	011a
Nom du système aquifère :	THELLE (a)

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AP 60 Beauvais : 345 AD 60 Senlis : 1275W99

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.