Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

PIC

Date de création de la fiche : (*)

02/06/2003

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
Auto Pneus S.A.R.L.

Etat de connaissance :

Inventorié

Visite du site :

Oui, site localisé

Date de la visite : (*)

11/06/2004

Autre(s) identification(s) :

Numéro	Organisme ou BD associée
6503	APE
343 288 254 00026	Siret

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
MAIRIE	Oui	04/11/2003	Oui	17/12/2003

3 - Localisation du site

Localisation :

"La Marnaie", "L'Homme Armé", RN 31.

Code INSEE :

60591

Commune principale :

SAINT-PAUL (60591)

Zone Lambert initiale :

Lambert I

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)	L2e (adresse)
X (m)	576,101	576,075	627,933
Y (m)	191,034	2,491,318	6,924,827

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site
IGN n°22.11 E	1/25000	1982	Oui
plan de situation 1	1/2500		Oui
plan de situation 2	1/10000		Oui

4 - Propriété du site

Cadastre :

Nom du cadastre	Date du cadastre (*)	Echelle	Précision	Section cadastre	N° de parcelle
Saint-Paul				D	497

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

20/07/1990

Date de fin d'activité : (*)

01/01/2000

Origine de la date :

RD=Récépissé de déclaration

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Fabrication de caoutchouc synthétique (dont fabrication et/ou dépôt de pneus neufs et rechapage, ...)	C20.17Z	20/07/1990	01/01/2000	Déclaration	1er groupe	RD=Récépissé de déclaration	AP 60 Beauvais : 367	commerce de pneumatiques

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
Auto Pneus SARL	20/07/1990	01/01/2000

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	Non
Projet de réaménagement :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :

Rural

Captage AEP :

Non

Périmètre de protection :

Non

Formation superficielle :

Limons/Loess

Substratum :

Sable/grès

Zones de contraintes et d'interêts particuliers :

Type de zone ou d'intérêts particuliers	Distance (m)	Commentaire(s)
Cours d'eau	15	Rivière "l'Avelon"

Type de nappe :

Libre

Nom de la nappe :

Nappe des sables-argileux du Wealdien

Type d'aquifère :

Poreux

Code du système aquifère :

530

Nom du système aquifère :

PAYS-DE-BRAY

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AP 60 Beauvais : 367

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

PIC6003525