PIC6003708

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PIC
Date de création de la fiche : (*)	12/06/2003
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Delacour roger Ets (ex Ets Delacourt raoul)
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Non

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 04/11/2003 Oui 28/11/2003

3 - Localisation du site

Localisation :	" Le Chatillon "
Code INSEE :	60614
Commune principale :	SERANS (60614)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 563,449 563,417 615,066 Y (m) 165,129 2,465,386 6,899,017
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier plan de situation 1 ? 1908 Oui

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant M.Delacourt roger 21/04/1938 Personne physique Oui M.Delacourt raoul 14/10/1908 Personne physique Oui
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	14/10/1908
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Culture et production animale, chasse et services annexes A01 14/10/1908 01/01/1111 Déclaration 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD 60 Beauvais : 5MMP2554 agriculture 2 Production de boissons alcooliques distillées et liqueurs C11.01 14/10/1908 01/01/1111 Autorisation 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD 60 Beauvais : 5MMP2554 distillerie agricole 3 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 21/04/1938 01/01/1111 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD 60 Beauvais : 5MMP2554 18m3 de fuel pour tracteurs
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) M.Delacourt raoul 14/10/1908 21/04/1938 M.Delacour roger 21/04/1938 01/01/1111

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Projet de réaménagement :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Sable/grès
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe de l'Eocène du Vexin français
Type d'aquifère :	Poreux
Code du système aquifère :	012a
Nom du système aquifère :	VEXIN FRANCAIS / BASSIN DU REVEILLON

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 60 Beauvais : 5MP2554

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.