PIC6003722

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PIC
Date de création de la fiche : (*)	12/06/2003
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Ateliers de Cafosse S.A.R.L. (ex. Etx Steveniart Lucien)
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Laisement (rue), 2. Angicourt 60940 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Non
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 308 211 283 00012 SIRET

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 04/11/2003 Oui 06/02/2004

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 2 rue Laisement
Localisation :	Chemin du Marais
Code INSEE :	60013
Commune principale :	ANGICOURT (60013)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 612,271 612,282 664,013 Y (m) 178,659 2,478,932 6,912,145
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de situation 1 1/5000 1974 Oui

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Cafosse C 181, 182, 184, 185 et 188
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	08/02/1974
Date de fin d'activité : (*)	22/04/1993
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication d'emballages en bois C16.24Z 08/02/1974 01/06/1977 ? 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier AP 60 Beauvais : 9 Reconditionnement de palettes en bois 2 Compression, réfrigération D35.45Z 01/06/1977 22/04/1993 ? 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier AP 60 Beauvais : 9 Compresseur 3 Activités et entreprises de nettoyage et/ou de vidange E37.10Z 01/06/1977 22/04/1993 ? 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AP 60 Beauvais : 9 Nettoyage et rénovation de fûts métalliques industriels (solvants et peintures)
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) M. Stievenart lucien 19/06/1974 01/06/1977 S.A.R.L. Ateliers de Cafosse 01/06/1977 22/04/1993
Commentaire(s) :	19/06/1974 (RD) : Conditionnement de palettes en bois, AP 60 Beauvais : 9.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Surface totale :	0.73 (en ha)
Surface bâtie :	112 (en m2)
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	Non
Projet de réaménagement :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe de l'Eocène noyonnais-clermontois
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	008c
Nom du système aquifère :	PICARDIE / BASSIN DU THERAIN

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AP 60 Beauvais : 9

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.