PIC6003986

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PIC
Date de création de la fiche : (*)	23/06/2003
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Transports Bariau S.A.
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Z.I. est, Sandouville. 76430 St Romain de Collosse 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	11/06/2004
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 349 282 558 00015 SIREN 6911 APE

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 04/11/2003 Oui 05/12/2003

3 - Localisation du site

Localisation :	Sinancourt (chemin rural de), ZI
Code INSEE :	60029
Commune principale :	AUNEUIL (60029)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 575,267 575,241 627,069 Y (m) 187,449 2,487,729 6,921,247
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de masse 1 1/500 1990 Oui Plan de situation 1 1/2000 Oui 5 Plan de masse 2 1/100 Oui Plan de situation 2 1/5000 1987 Oui Plan de situation 3 1/25000 Oui 5 Plan de masse 3 1/200 Oui IGN n° 2211 E 1/25000 1982 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle A 605;606 Auneuil 01/01/1991 1/2500 A3 605 et 606
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	25/06/1987
Date de fin d'activité : (*)	01/01/2000
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage) G47.30Z 01/01/1111 01/01/2000 ? 1er groupe ?=Origine de la date non connue AP 60 Beauvais : 19 Ades 2 Autres transports terrestres de voyageurs n.c.a. (gare de bus, tramway, métro et atelier de réparation), à indiquer H49.39 04/09/1987 01/01/2000 Autorisation 2ième groupe AP=Arrêté préfectoral AP 60 Beauvais : 19 Transports routiers
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Transports Bariau S.A. 25/06/1987 01/01/2000
Commentaire(s) :	12/08/1987 (DCD) : Transports routiers, AP 60 Beauvais : 19. L'entreprise utilisatrice a fermé son site d'Auneuil en 2000, mais ne l'a pas abandonné.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Projet de réaménagement :	Non
Commentaire :	L'entreprise utilisatrice a fermé son site d'Euneuil mais ne l'a pas abandonné.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Industriel
Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 200 Ruisseau de Friancourt
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe des Sables verts (Albien inférieur)
Type d'aquifère :	Poreux
Code du système aquifère :	530
Nom du système aquifère :	PAYS-DE-BRAY

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AP 60 Beauvais : 19

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.