PIC6004002

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PIC
Date de création de la fiche : (*)	23/06/2003
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Vexin argenture centre artisanal S.A.R.L.
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Moulin (rue du), 12. 60240 Bachivillers (ex Rousselin (rue andré), 38. 60240 Bachivillers) 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Non
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 351 780 077 00019 SIRET 2103 APE

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 04/11/2003 Oui 18/12/2003

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 12 rue Moulin du
Code INSEE :	60038
Commune principale :	BACHIVILLERS (60038)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 572,641 572,614 624,356 Y (m) 176,875 2,477,144 6,910,691
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de masse 3 1/100 Oui Plan de masse 4 1/50 Oui Plan de situation 1 1/25000 Oui Plan de masse 2 1/625 Oui 2 Plan cadastraux 1/2500 Oui Plan de masse 1 1/200 Oui

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Bachivillers 18/12/2003 1/625 A 132, 153, 156, 158 et 163
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	16/03/1990
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1994
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures) C25.61Z 16/03/1990 01/01/1994 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AP 60 Beauvais : 23 Traitement électrolytiques ou chimiques des métaux (acide chlorhydrique)
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Vexin argenture centre artisanal S.A.R.L. 16/03/1990 01/01/1994
Commentaire(s) :	06/11/1995 (AP) : Traitement des métaux, emploi de matières abrasives, AP 60 Beauvais : 23.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Projet de réaménagement :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe de la craie du Pays de Thelle-Ouest
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	011a
Nom du système aquifère :	THELLE (a)

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AP 60 Beauvais : 23

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.