PIC6004236

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PIC
Date de création de la fiche : (*)	10/07/2003
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Spirel SA (ex. Raffinerie Hypra SARL et Spirel SA)
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Non
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 697 280 527 000 14 INSEE (SARL Hypra) 0531 APE (id pour les 2 Sté) 552 070 823 000 18 SIRET (SA Spirel)

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 04/11/2003 Oui 21/01/2004

3 - Localisation du site

Localisation :	ZA de Vineuil St Firmin, Lieu-dit "Le chemin des Poissonniers"
Code INSEE :	60695
Commune principale :	VINEUIL-SAINT-FIRMIN (60695)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 612,440 612,450 664,078 Y (m) 166,357 2,466,619 6,899,839
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier plan de masse 1 ? 1981 Oui plan de masse 2 1/500 1981 Oui

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Vineuil-Saint-Firmin AH 13 et 14
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	Pas d'infos fournies par la mairie.

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité
Date de première activité : (*)	13/11/1958
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication de produits chimiques à usage industriel C20.80Z 13/11/1958 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AP 60 Beauvais : 436 - 437 fabrication de lubrifiants à base de matières premières citées en commentaires, huiles et graisses industrielles 2 Dépôt ou stockage de gaz (hors fabrication cf. C20.11Z ou D35.2) V89.07Z 13/11/1958 Autorisation 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral AP 60 Beauvais : 436 - 437 40 kg maximum de gaz 3 Raffinage, distillation et rectification du pétrole et/ou stockage d'huile minérales C19.20Z 20/02/1980 Déclaration 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AP 60 Beauvais : 436 - 437 80t d'huiles en citerne 4 Régénération et/ou stockage d'huiles usagées E38.39Z 20/02/1980 Déclaration 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AP 60 Beauvais : 436 - 437 recyclage et élimination des huiles usagées (40t/mois) 5 Fabrication, fusion, dépôts de goudron, bitume, asphalte, brai C20.18Z 07/12/1984 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AP 60 Beauvais : 436 - 437 20m3 de bitume (souterrain) 6 Stockage de produits chimiques (minéraux, organiques, notamment ceux qui ne sont pas associés à leur fabrication, ...) V89.01Z 07/12/1984 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AP 60 Beauvais : 436 - 437 200kg de graphite en poudre (en sachets)
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Spirel SA 01/01/1111 M.Courcoux michel (gérant des 2 Sté) 13/11/1958 01/01/1111
Commentaire(s) :	Matières premières de la SA Spirel : 800t/an d'huiles, 190t/an de dihydroxyde stéarate de méthyle, 30t/an de suif, 12t/an d'hydroxyde de lithium, 3t/an de chaux éteinte, 15t/an de graphite, 3t/an de bisulfite de molybdène, 8t/an de cuivre en poudre, 8t/an de plomb, 8t/an d'aluminium, 100t/an de bitume (AP 60 Beauvais : 436 - 437)

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Site en friche :	Non
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur Spirel SA Entreprise privée ou son représentant ?

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Industriel
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Sable/grès
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 300 Nonette
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe des sables de Cuise
Type d'aquifère :	Poreux
Code du système aquifère :	013a
Nom du système aquifère :	PARISIS / RIVE GAUCHE DE L'OISE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AP 60 Beauvais : 436 - 437

12 - Synthèse historique

Historique :

13/11/1958 : SA Spirel 20/02/1980 : SARL Raffinerie Hypra

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.