PIC6004316

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PIC
Date de création de la fiche : (*)	16/07/2003
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Bellagri SA
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Foch (Av du maréchal) 2. Estrées St Denis 60190 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	24/05/2004
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 302 909 387 000 11 SIREt 5701 APE

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 04/11/2003 Oui 21/11/2003

3 - Localisation du site

Localisation :	" La gare "
Code INSEE :	60070
Commune principale :	BIENVILLE (60070)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 635,646 635,684 687,534 Y (m) 194,551 2,494,836 6,927,843

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Bienville 21/11/2003 1/1250 B 670, 672, 674 et 676
Nombre de propriétaires actuels :	Unique
Commentaire :	Le terrain a été racheté par la commune.

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	26/02/1991
Date de fin d'activité : (*)	01/01/2000
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Activités de soutien à l'agriculture et traitement primaire des récoltes (coopérative agricole, entrepôt de produits agricoles stockage de phytosanitaires, pesticides, ...) A01.6 26/02/1991 01/01/2000 Déclaration 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AP 60 Beauvais : 40 silo à céréales de 4000m3
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) M.Luzin claude 26/02/1991 01/01/2000

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Surface totale :	0.1 (en ha)
Surface bâtie :	0 (en m2)
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Le terrain a été racheté par la commune qui ne s'en sert pas pour le moment (27/11/2003). Les bâtiments ont été démolis.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	01044X0155
Distance captage AEP :	520
Position AEP :	Latéral
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe de la craie du Beauvaisis
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	008c
Nom du système aquifère :	PICARDIE / BASSIN DU THERAIN

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AP 60 Beauvais : 40

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.