PIC6004324

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PIC
Date de création de la fiche : (*)	25/07/2003
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Syble SA (ex SA E.L.O.)
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	20/07/2004
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 325 587 269 000 37 SIRET (SA ELO) 382 603 256 000 19 SIRET (SA Syble) 8002 APE (SA ELO) 2817 APE (SA Syble)

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 04/11/2003 Oui 05/05/2004

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 4 rue Delessère
Localisation :	ZI, entre les Ets Ramelli et la ligne SNCF
Code INSEE :	60103
Commune principale :	BRESLES (60103)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 594,055 594,048 645,891 Y (m) 190,624 2,490,910 6,924,268
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier plan de masse 2 1/500 Oui plan de situation 1 1/10000 Ne sais pas plan de masse 1 ? Oui plan Ravet Anceau 1/1200 2000 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	06/08/1991
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication d'appareils d'éclairage électrique C27.40Z 06/08/1991 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AP 60 Beauvais : 60 fabrique d'enseigne
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Mlle Sattler sybille (gérante SA ELO) 17/12/1990 30/06/1990 M.Mouh mimoun (gérant SA Syble) 30/06/1991

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Type de réaménagement :	habitation individuelle
Réaménagement sensible :	Oui

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur ? Personne physique ?

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Industriel
Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe de la craie du Beauvaisis
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	008c
Nom du système aquifère :	PICARDIE / BASSIN DU THERAIN

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AP 60 Beauvais : 60

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.