PIC6004437

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PIC
Date de création de la fiche : (*)	15/09/2003
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) OCEAL (ex. Baticle léon Ets, ex. Ets Bavard)
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	06/07/2004
Commentaire :	Ce site possède une annexe (stockage et silos) = n°2944

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 04/11/2003 Oui 27/11/2003

3 - Localisation du site

Localisation :	Le long de la voie ferrée, au coin de la rue Pierre Curie.
Code INSEE :	60581
Commune principale :	SAINT-JUST-EN-CHAUSSEE (60581)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 606,798 606,805 658,719 Y (m) 200,051 2,500,347 6,933,593
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de situation ? Ne sais pas Plan de masse 1 ? Ne sais pas Plan Ravet-Anceau 1/14000 2000 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant M. Bavard 24/05/1985 Personne physique Non
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1944
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication de produits azotés et d'engrais C20.15Z 01/01/1944 01/01/1111 ? 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier Cartes EGP-Institut Géographique National fabrication d'engrais composés et dépôts 2 Stockage de produits chimiques (minéraux, organiques, notamment ceux qui ne sont pas associés à leur fabrication, ...) V89.01Z 24/05/1985 01/01/1111 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AP 60 : 349 Stockage de 80m3 de solution azotée en cuve de 40m3
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Ets Bavard 01/01/1111 01/01/1985 Ets Baticle 01/01/1944 01/01/1111 OCEAL (Coopérative agricole) 01/01/1985 01/01/1111

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	Non
Commentaire :	Le site est en friche avec des bâtiments en ruine et clôturés.

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur ?

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe de la craie
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	008c
Nom du système aquifère :	PICARDIE / BASSIN DU THERAIN

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Cartes EGP-Institut Géographique National

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.