PIC6004562

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PIC
Date de création de la fiche : (*)	06/02/2004
Nom(s) usuel(s) :	Rousseau Debaecker Chantier Fluvial
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Rousseau bernard Ets
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Non
Commentaire :	Voir site n° 3698 (=site annexe)

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 04/11/2003 Oui 13/01/2004

3 - Localisation du site

Code INSEE :	60610
Commune principale :	SEMPIGNY (60610)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 647,161 647,216 699,165 Y (m) 207,160 2,507,456 6,940,357
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN n° 2510 O 1/25000 1984 Oui plan de situation 1 1/1250 1966 Oui plans de masse 1 1/100 1966 Oui

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Sempigny 13/01/2004 1/1250 A 815 et 817
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	27/04/1967
Date de fin d'activité : (*)	01/01/2001
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Mécanique industrielle C25.62B 27/04/1967 01/01/2001 Déclaration 2ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD 60 Senlis : 1275W115 Atelier de mécanique
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Ets Bernard Rousseau 27/04/1967 01/01/2001
Commentaire(s) :	Il reste toujours une activité sur l'autre site de M. Bernard Rousseau (n°3698)

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Surface totale :	0.169 (en ha)
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Projet de réaménagement :	Non
Commentaire :	1977 : 12 employés

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Sable/grès
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 100 Vallée de l'Oise ZICO (zone d'intérêt communautaire pour la conservation des oiseaux) 0
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe des alluvions de l'Oise
Type d'aquifère :	Poreux
Code du système aquifère :	310
Nom du système aquifère :	OISE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 60 Senlis : 1275W115

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.