PIC6004606

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PIC
Date de création de la fiche : (*)	10/03/2004
Nom(s) usuel(s) :	Garage Renault
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Renault
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Non
Commentaire :	Ce site a été transféré au site n° PIC-60-00978.

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 04/11/2003 Oui 05/02/2004

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 845 rue Paris de
Localisation :	RN 17
Code INSEE :	60142
Commune principale :	LA CHAPELLE-EN-SERVAL (60142)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 614,376 614,387 665,948 Y (m) 158,571 2,458,826 6,892,035

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant M. Jean-Louis Thieffry 05/02/2004 Personne physique Non
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle La Chapelle-en-Serval 05/02/2004 1/1000 AB 153, 156 et 157.
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Date de fin d'activité : (*)	01/04/2002
Origine de la date :	IOP=Information orale
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Entretien et réparation de véhicules automobiles (ou autres) G45.20 01/01/1111 01/04/2002 ? 2ième groupe IOP=Information orale Enquête mairie. Réparation automobile
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Garage Renault 01/01/1111 01/04/2002
Commentaire(s) :	Le garage a été transféré au n°PIC-60-00973.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Multiple
Code POS :	UB
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Type de réaménagement :	Commerces et habitat
Réaménagement sensible :	Oui
Projet de réaménagement :	Commerces et habitat
Commentaire :	Le site est en cours de réaménagement en Mars 2004. Une partie a été vendue à la pharmacie (cadastrée AB 154 et155). Le rez-de-chaussée sera réaménagé en commerces et l'étage en logements.

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur ? Personne physique ? ?? Entreprise privée ou son représentant ?

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Argile
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe des calcaires du Lutétien
Type d'aquifère :	Karstique
Code du système aquifère :	013a
Nom du système aquifère :	PARISIS / RIVE GAUCHE DE L'OISE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Mairie de La Chapelle-en-Serval

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.