PIC8001334

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PIC
Date de création de la fiche : (*)	30/04/2002
Nom(s) usuel(s) :	ex Sucrerie
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) ex Ouarnier, Javat et Cie (Ets) (ex : Ouarnier, Jadat et Cie (Ets) ; ex : Maurel fils, Mauduit et cie(Ets))
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	11/06/2004

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 15/10/2003 Non DRIRE Non

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 4 rue Nationale
Localisation :	"Le Château"
Code INSEE :	80519
Commune principale :	MATIGNY (80519)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 648,386 648,452 700,623 Y (m) 233,519 2,533,848 6,966,723

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	05/09/1881
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication de produits de boulangerie-pâtisserie et de pâtes alimentaires C10.7 05/09/1881 Autorisation 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD 80 : 99M96844/3 sucrerie 2 Production et distribution de vapeur (chaleur) et d'air conditionné D35.30Z 05/09/1881 Autorisation 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD 80 : 99M96844/3 A.V.
Commentaire(s) :	15/09/1883 : sucrerie, AV : AD 80 : 99M96845/1 ; 14/08/1889 (AP) : sucrerie, AV : AD 80 : 99M96712 ; 23/03/1899 : sucrerie, A.V. : AD 80 : 99M96853/2 ; 12/10/1883 : sucrerie, A.V. : AD 80 : 99M96848/2 ; 21/09/1885 : sucrerie, A.V. : AD 80 : 99M96845/3

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Type de réaménagement :	ferme
Réaménagement sensible :	Oui
Commentaire :	Lors de la visite de terrain, nos avons remarqué la présence de vieux bâtiments dans un site non clôturé.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Forage (autre qu'AEP) 250 n° BRGM 00642X0080 "SCEA Balentreux", en amont. Agricole.
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe de la craie
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	005d
Nom du système aquifère :	CAMBRESIS/CAMBRESIS SUD

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 80 : 99M96853/2 ; 99M96844/3 ; 99M96845/1 ; 99M96845/3 ; 99M96712 ;

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.