PIC8001754

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PIC
Date de création de la fiche : (*)	03/06/2002
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Bordeux michel et yvon (Ets)
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Bertaucourt-les-Dames, route de st Ouen 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Non

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 15/10/2003 Oui 21/01/2004 DRIRE Non

3 - Localisation du site

Localisation :	"Aux Puits"
Code INSEE :	80706
Commune principale :	SAINT-LEGER-LES-DOMART (80706)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 584,224 584,198 636,634 Y (m) 260,505 2,560,883 6,994,281
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier plan de masse 1 1/200 1957 Oui
Autre(s) commune(s) concernée(s) :	Code INSEE Nom Arrondissement 80711 SAINT-OUEN
Commentaire(s) :	Site à cheval sur 2 communes St Ouen et St-Léger-les-Domart

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Saint-Leger-les-Domart 1/1000 AH 239, 240 & 430 24/09/1957 D 108 D 117
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	16/12/1957
Date de fin d'activité : (*)	01/01/2003
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Garages, ateliers, mécanique et soudure G45.21A 26/12/1957 01/01/2003 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD 80 : 60W179 Garage avec atelier de réparation
Commentaire(s) :	Le site n'est plus en activité à Saint-Leger. Mais, à Saint-Ouen, l'activité est toujours présente.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Surface totale :	0.517 (en ha)
Code POS :	Ua et A
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 400 La Nièvre Forage (autre qu'AEP) 590 Captage n°BRGM 00338X0054 d'eau industrielle en latéral. Le site est aussi à 600m en latéral du capt
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe de la craie
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	004c
Nom du système aquifère :	PONTHIEU/PONTHIEU SUD
Commentaire(s) :	Le site est à 300m en aval du périmètre de protection du captage AEP n°BRGM 00338X0045.

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 80 : 60W179

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.