PIC8002937

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PIC
Date de création de la fiche : (*)	09/07/2002
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Dubosc P. Ets
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	07/07/2004

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 15/10/2003 Non DRIRE Non

3 - Localisation du site

Code INSEE :	80635
Commune principale :	PONT-REMY (80635)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 569,780 569,731 622,189 Y (m) 262,204 2,562,582 6,996,101

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	12/06/1901
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication de produits azotés et d'engrais C20.15Z 12/06/1901 01/01/1111 Déclaration 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD 80 : 99M96856/2 lavage de matières phosphatées 2 Production et distribution de vapeur (chaleur) et d'air conditionné D35.30Z 12/06/1901 01/01/1111 Déclaration 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD 80 : 99M96856/2 A.V.
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Ets P. Dubosc 12/06/1901 01/01/1111

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	Non
Projet de réaménagement :	Aucun
Commentaire :	Le site est retourné à l'état naturel. Il n'y a pas de bâtiments ni de clôtures.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	00336X0002
Distance captage AEP :	780
Position AEP :	En aval
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe de la craie
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	004b
Nom du système aquifère :	PONTHIEU/PONTHIEU OUEST

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 80 : 99M96856/2

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.