PIC8003231

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PIC
Date de création de la fiche : (*)	30/10/2002
Nom(s) usuel(s) :	Atelier de charge de transformateurs
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) France Télécom S.A.
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Alleray (place d'), 6. Paris 75015 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	07/07/2004

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 15/10/2003 Oui 22/01/2004 DRIRE Non

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 22 rue Docteur Duquesnel du et 6 boulevard de l'Est
Code INSEE :	80685
Commune principale :	ROYE (80685)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 632,884 632,926 685,010 Y (m) 222,131 2,522,450 6,955,462

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle 03/08/2000 AR 262
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité et partiellement en friche
Date de première activité : (*)	21/09/2000
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication, réparation et recharge de piles et d'accumulateurs électriques C27.20Z 21/09/2000 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration Pref 80 : IC 99 : 2000/0434 atelier de charge d'accumulateurs 2 Transformateur (PCB, pyralène, ...) D35.44Z 21/09/2000 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration Pref 80 : IC 99 : 2000/0434 transformateur contenant 630 L de PCB

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Nous avons remarqué la présence de vieux bâtiments dans un site clôturé.

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur France Télécom (Centre principal d'exploitation de Péronne) Organisme national parapublic ou son représentant ?

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 350 L'Avre
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe de la craie
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	007a
Nom du système aquifère :	SANTERRE / SANTERRE OUEST

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Pref 80 : IC 99 : 2000/0434

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.