PIC8003699

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PIC
Date de création de la fiche : (*)	21/08/2002
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Pommier (Ets)
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	16/06/2004

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non MAIRIE Oui 15/10/2003 Non

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 4 rue Victoria
Code INSEE :	80799
Commune principale :	VILLERS-BRETONNEUX (80799)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 612,957 612,975 665,228 Y (m) 240,770 2,541,118 6,974,287

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	14/06/1996
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication de coutellerie C25.71Z 14/06/1996 ? 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration Pref 80 : MG : 9600088 atelier de serrurerie ferronnerie

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Type de réaménagement :	Habitation individuelle
Réaménagement sensible :	Oui

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe de la Craie
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	007a
Nom du système aquifère :	SANTERRE / SANTERRE OUEST

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Pref 80 : MG : 9600088

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.