POC1600170

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	POC
Date de création de la fiche : (*)	18/12/1996
Nom(s) usuel(s) :	Dépôt de caoutchouc
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) FOUCAULT M. (Ets.)
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue ANAIS 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	Lot 1 - Lotissement Braud
Code INSEE :	16011
Commune principale :	ANAIS (16011)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 433,175 433,174 481,773 Y (m) 85,675 2,085,674 6,520,690
Altitude (m) :	70
Précision altitude (Z) en m :	NGF
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième MANSLE 685 7
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier carte IGN1731 E 1/25000 1989 Oui

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant FOUCAULT M. (Ets.) 01/01/1971 Entreprise privée ou son représentant Oui
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	29/06/1971
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Stockage de produits chimiques (minéraux, organiques, notamment ceux qui ne sont pas associés à leur fabrication, ...) V89.01Z 29/06/1971 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral DRIRE Dépôt de matières plastiques et de caoutchouc
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) FOUCAULT M. (Ets.) 29/06/1971
Commentaire(s) :	Dépôt de matières plastiques et de caoutchouc autorisé le 29/06/1971.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Code POS :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	D'après courrier commune.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Péri-urbain
Captage AEP :	Non
Référence BSS :	6857X0002
Position AEP :	?
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Arène (sable argileux)
Substratum :	Calcaire compact
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Habitation 80 Forage (autre qu'AEP) 1,500 6857X0001 puit ou sondage Cours d'eau 192 Ruisseau l'Argence
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	JURASSIQUE Superieur
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	113
Nom du système aquifère :	CHARENTE NORD
Commentaire(s) :	Site localisé sur les alluvions de l'Argence. Le captage AEP le plus proche est à environ 5 km (6857X0002).

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

DRIRE

12 - Synthèse historique

Historique :

Stockage des matières plastiques et caoutchouc depuis 1971 (2°classe).Site encore en activité? Demade extension du site en 1975.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.