POC1600241

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	POC
Date de création de la fiche : (*)	11/02/1997
Nom(s) usuel(s) :	Garage
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) PAYRAUDEAU
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Jarnouzeau (Rte de) 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	COGNAC
Code INSEE :	16102
Commune principale :	COGNAC (16102)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 390,250 390,249 438,839 Y (m) 79,750 2,079,749 6,515,125
Altitude (m) :	8
Précision altitude (Z) en m :	NGF
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième COGNAC 708 1
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Carte IGN 1632 O 1/25000 1987 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant PAYRAUDEAU H. 30/12/1958 Personne physique Oui
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	30/12/1958
Origine de la date :	RD=Récipissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Garages, ateliers, mécanique et soudure G45.21A 30/12/1958 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration Archives départementales (16) : Doc. SC1159
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) PAYRAUDEAU 30/12/1958

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Code POS :	UC
Site en friche :	Oui
Projet de réaménagement :	aucun

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Péri-urbain
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	7081X0538
Distance captage AEP :	600
Position AEP :	?
Périmètre de protection :	?
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Habitation 30 Source 1,200 7081X0046 Cours d'eau 450 La Charente
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	SANTONIEN
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	391a
Nom du système aquifère :	CHARENTE / CHARENTE ENTRE SEUGNE ET COGNAC
Commentaire(s) :	Captage AEP (7081X0538) sur alluvions de La Charente. A proximité du champ captant de Cognac (sur Crétacé sup. et alluvions).Périmètres de protection des captages AEP non définis.

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Archives départementales (16) : Doc. SC1159

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.