Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

POC

Date de création de la fiche : (*)

11/03/1997

Nom(s) usuel(s) :

Sté Charentaise de motoculteurs

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
Agence SW Mac Cormick

Siège(s) social(aux) de l'entreprise :

Siège social	Date connue
COGNAC	01/01/1111

Etat de connaissance :

Inventorié

Autre(s) identification(s) :

Numéro	Organisme ou BD associée
SC 2464	Archives départementales (16)

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :

16102

Commune principale :

COGNAC (16102)

Zone Lambert initiale :

Lambert II

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)	L2e (adresse)
X (m)	392,730	392,729	441,321	392,563
Y (m)	80,190	2,080,189	6,515,544	2,080,079
Préc.XY				rue

Altitude (m) :

Précision altitude (Z) en m :

EPD

Carte géologique :

Carte	Numéro carte	Huitième
COGNAC	708	1

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
Carte IGN 1632 O	1/25000	1959	Ne sais pas
BLAY Cognac	1/7000		Ne sais pas

4 - Propriété du site

Propriétaires :

Nom (raison sociale)	Date de référence (*)	Type	Exploitant
Agence SW Mac Cormick	21/11/1958	Entreprise privée ou son représentant	Oui

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

21/11/1958

Origine de la date :

DCD=Date connue d'après le dossier

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Fabrication de machines agricoles et forestières (tracteurs... ) et réparation	C28.30Z	21/11/1958		Déclaration	2ième groupe	RD=Récépissé de déclaration	Archives départementales (16) : Doc. SC 2464

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
Agence SW Mac Cormick	21/11/1958

Commentaire(s) :

Dépôt de L.I. : 2000 litres.
cette société "Charentaise de motoculture S.A."a été transférée 16 avenue de Royan à Cognac.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Code POS :	UB
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Type de réaménagement :	Commerce en matériel médical
Réaménagement sensible :	Non
Projet de réaménagement :	non défini

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :

Urbain

Captage AEP :

Non

Périmètre de protection :

non

Formation superficielle :

Néant

Substratum :

Calcaire compact

Zones de contraintes et d'interêts particuliers :

Type de zone ou d'intérêts particuliers	Distance (m)	Commentaire(s)
Cours d'eau	890	la Charente
Habitation	10

Type de nappe :

Libre

Nom de la nappe :

CONIACIEN

Type d'aquifère :

Fissuré

Code du système aquifère :

118c

Nom du système aquifère :

ANGOUMOIS / CRETACE

Commentaire(s) :

Pas de contrainte environementale dans un rayon d'1 km.

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Archives départementales (16) - Doc : SC 2464

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

POC1600682