POC1601206

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	POC
Date de création de la fiche : (*)	25/07/1997
Nom(s) usuel(s) :	Scierie Gervais
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) GERVAIS Joël
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue SOUFFRIGNAC 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	Non

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	16372
Commune principale :	SOUFFRIGNAC (16372)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 456,530 456,529 504,950 Y (m) 66,860 2,066,859 6,501,700
Altitude (m) :	149
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième MONTBRON 710 6
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier plan de situation 1/25000 Ne sais pas carte IGN 1832 O 1/25000 1984 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant GERVAIS Joël 01/01/1111 Entreprise privée ou son représentant Oui
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1998
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation C16.10A 01/01/1111 01/01/1998 Déclaration 3ième groupe ?=Origine de la date non connue DDAF 86 (SERFOB)
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) GERVAIS Joël 01/01/1111
Commentaire(s) :	La date de fin d'activité figurait dans le courrier communal. Le site est utilisé comme simple dépôt de bois

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	?
Type de réaménagement :	Dépôt de bois
Réaménagement sensible :	Non
Projet de réaménagement :	Non
Commentaire :	Le site est utilisé comme simple dépôt de bois.

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur GERVAIS Joel Personne physique Locataire

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Oui
Distance captage AEP :	760
Position AEP :	?
Périmètre de protection :	Oui
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Calcaire compact
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 900 Le Bandiat Habitation 570
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	DOGGER
Type d'aquifère :	Karstique
Code du système aquifère :	118k
Nom du système aquifère :	ANGOUMOIS / JURASSIQUE KARSTIQUE
Commentaire(s) :	Le site se trouve dans le périmètre de protection éloignée préconisé pour L'AEP (captage de Vouthon) du Syndicat de Saint-Germain-de-Montbron (N°BSS non connu).

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	DDAF 86 (SERFOB)
Donnée(s) complémentaire(s) :	Courrier de la mairie de SOUFFRIGNAC reçu le 3 août 1999.

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.