POC1601291

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	POC
Date de création de la fiche : (*)	04/08/1997
Nom(s) usuel(s) :	Dépôt G.C.L. (Gaz Comprimé Liquéfié)
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) CLAUZET
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue MOUTHIERS 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	16236
Commune principale :	MOUTHIERS-SUR-BOEME (16236)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 427,170 427,169 475,593 Y (m) 63,900 2,063,899 6,498,986
Altitude (m) :	77
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième ANGOULEME 709 6
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Carte IGN 1732 O 1/25000 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant CLAUZET 16/11/1960 Personne physique Oui
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	16/11/1960
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt ou stockage de gaz (hors fabrication cf. C20.11Z ou D35.2) V89.07Z 16/11/1960 Déclaration 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration Préfecture (16) : Carton 5
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) CLAUZET 16/11/1960
Commentaire(s) :	Dépôt de Gaz Comprimé Liquéfié.

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Projet de réaménagement :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	07096X0021
Distance captage AEP :	200
Position AEP :	En amont
Périmètre de protection :	Oui
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Calcaire compact
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	TURONIEN
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	118c
Nom du système aquifère :	ANGOUMOIS / CRETACE
Commentaire(s) :	Site localisé à l'intérieur des périmetres de protection rapprochée et éloignée du captage de Forges sur la commune de Mouthiers.

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Préfecture (16) - Carton 5

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.