POC1601898

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	POC
Date de création de la fiche : (*)	17/09/1998
Nom(s) usuel(s) :	Dépôt de matières plastiques
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) ART S.A.R.L. (Atlantique Résine Technique)
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue "Lartige" - JARNAC 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Commentaire :	Gérant : CHAPPE

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	"Basse Rivière"
Code INSEE :	16167
Commune principale :	JARNAC (16167)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 406,275 406,274 454,845 Y (m) 79,275 2,079,274 6,514,518
Altitude (m) :	15
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième COGNAC 708 3
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Carte IGN 1632 E 1/25000 1987 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant ART S.A.R.L. 09/11/1992 Entreprise privée ou son représentant ?
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité
Date de première activité : (*)	09/11/1992
Origine de la date :	RD=Récipissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication, transformation et/ou dépôt de matières plastiques de base (PVC, polystyrène,...) C20.16Z 09/11/1992 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration Préfecture (16) : Carton 359 (1992)
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) ART S.A.R.L 09/11/1992
Commentaire(s) :	Toujours en activité en Juillet 1997. Dépôt de résines, polyesters et époxydes (dont la capacité est < à 100 m3) et des solvants. Spécialisation dans le revêtement de sol, l'étanchéification avec utilisation de résines et fibres de verre. Présence aussi d'acétone et de chorure et de chlorure de méthylène.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Code POS :	Zone UD
Site en friche :	Partiellement
Projet de réaménagement :	Aucun

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur CHAPPE Personne physique Gérant

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Habitation 50

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Préfecture (16) - Carton 359 (1992)

12 - Synthèse historique

Historique :

Mise en demeure : 12/09/1995 pour faire disparaître les dangers ou inconvénients occasionnés par l'emploi de résine.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.