POC1601989

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	POC
Date de création de la fiche : (*)	14/09/1998
Nom(s) usuel(s) :	Station service BP
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) TREUILLARD
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Mousnié (14 bis Rue) 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Modificateur(s) de la fiche :	Nom modificateur Date connue (*) BRGM/EPI/ETS 01/06/2011

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	16102
Commune principale :	COGNAC (16102)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
Précision centroïde	Décamètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 392,364 392,363 440,957 Y (m) 2,080,394 2,080,393 6,515,751 Préc.XY Décamètre
Altitude (m) :	20
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième COGNAC 708 1
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Carte IGN 1632 O 1/25000 1987 Oui
Commentaire(s) :	Bordure RN 731

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant TREUILLARD 07/12/1967 Entreprise privée ou son représentant Oui
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	07/12/1967
Origine de la date :	RD=Récipissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage) G47.30Z 07/12/1967 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration Préfecture (16) : Cartons 45 - 1967
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) TREUILLARD 07/12/1967

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Code POS :	UB
Site en friche :	Oui
Projet de réaménagement :	aucun

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	7081X0517
Distance captage AEP :	1,700
Position AEP :	?
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Calcaire compact
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Habitation 20 Forage (autre qu'AEP) 950 7081X0050 Cours d'eau 500 La Charente Source 850 7081X0009
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	CONIACIEN
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	118k
Nom du système aquifère :	ANGOUMOIS / JURASSIQUE KARSTIQUE
Commentaire(s) :	Le captage AEP le plus proche est à 850m et exploite les eaux de la Charente. Champ captant de Cognac (alluvions et Crétacé sup.), à environ 1700m du site. Périmètres de protection des captages AEP non définis. Puits : (7081X0045) à 600m, (7081X0021) à 430m, et (7081X0010) à 740m. Autres forages : (7081X0005) à 1100m, et (7081X0059) à 1150m.

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Préfecture carton 45 - 1967

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.