POC1602016

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	POC
Date de création de la fiche : (*)	22/07/1998
Nom(s) usuel(s) :	Station service "Campus"
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) ELF
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Mistral (24 all. F.) à TOULOUSE 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Commentaire :	Ex : PAPIN-LEPINE William

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	Javrezac (Bd.)
Code INSEE :	16102
Commune principale :	COGNAC (16102)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 391,210 391,209 439,804 391,395 Y (m) 80,430 2,080,429 6,515,796 2,080,380 Préc.XY       numéro
Altitude (m) :	12
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième COGNAC 708 1
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de masse 1/200 Oui Carte IGN 1632 O 1/25000 1987 Oui Plan de situation 1/10000 Oui
Commentaire(s) :	Parcelles cadastrées n° 182-183 de la section BN.

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant PAPIN-LEPINE William 01/01/1969 Entreprise privée ou son représentant Oui ELF 27/02/1980 Entreprise privée ou son représentant Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Cadastre BN 182-183
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1969
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Garages, ateliers, mécanique et soudure G45.21A 01/01/1969 Déclaration 2ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier Archives départemlentales (16) 2 Entretien et réparation de véhicules automobiles (ou autres) G45.20 07/12/1978 Déclaration DCD=Date connue d'après le dossier Préfecture (16) : Carton 241 (1978) 3 Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage) G47.30Z 07/12/1978 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration Préfecture (16) : Carton 241 (1978) 4 Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage) G47.30Z 27/02/1980 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration Préfecture (16) : Carton 250 (1980)
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) PAPIN-LEPINE William 01/01/1969 ELF 27/02/1980
Commentaire(s) :	Création d'une station service "TOTAL", par RD du 07/12/1978, d'une capacité de 60 m3 : 30 m3 (SC), 10 m3 (CA), 20 m3 (GO), chez M. PAPIN-LEPINE William (déjà un garage automobiles). Devient station service "ELF" (station Campus), RD du 27/02/1980 pour un dépôt de 90 m3 : 60 m3 (SC), 15 m3 (Ess.), 15 m3 (GO).

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Code POS :	UC
Site en friche :	Oui
Projet de réaménagement :	non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Péri-urbain
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	7081X0544
Distance captage AEP :	900
Position AEP :	?
Périmètre de protection :	?
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Calcaire compact
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Source 750 7081X0009 Cours d'eau 400 La Charente Forage (autre qu'AEP) 670 7081X0012 et 13 Habitation 40
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	CONIACIEN
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	115a
Nom du système aquifère :	COGNACAIS / ANGOUMIEN PROVENCIEN
Commentaire(s) :	Captage AEP (7081X0544) des alluvions de La Charente. A proximité du champ captant de Cognac (sur Crétacé sup. et alluvions). Périmètres de protection des captages AEP non définis.

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Préfecture (16) - Cartons 241 (1978), 250 (1980)

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.