Fiche | Base des anciens sites industriels et activités de service

POC1602052

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Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire : POC
Date de création de la fiche : (*) 23/07/1998
Nom(s) usuel(s) : Atelier de peinture
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :
Raison sociale Date connue (*)
CYRILE Christian
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :
Siège social Date connue
Crouin (cité), bât. P, Appt. 22 à COGNAC 01/01/1111
Etat de connaissance : Inventorié
Sous surveillance : ?

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :
Numéro Bis Ter Type voie Nom voie
118 rue Brisson (jules)
Code INSEE : 16102
Commune principale : COGNAC (16102)
Zone Lambert initiale : Lambert II
 
Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse)
X (m) 392,160 392,159 440,762 392,015
Y (m) 81,550 2,081,549 6,516,908 2,081,939
Préc.XY       numéro
Altitude (m) : 20
Précision altitude (Z) en m : EPD
Carte géologique :
Carte Numéro carte Huitième
COGNAC 708 1
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :
Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier
Carte IGN 1632 O 1/25000 1987 Oui
Commentaire(s) : Parcelle cadastrée n°13 de la section TA.

4 - Propriété du site

Propriétaires :  
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant
CYRILE Christian 28/05/1990 Entreprise privée ou son représentant Oui
Cadastre :
Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle
Cadastre TA 13
Nombre de propriétaires actuels : ?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site : Activité terminée
Date de première activité : (*) 28/05/1990
Origine de la date : RD=Récipissé de déclaration
Historique des activités sur le site : 
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos
1 Carrosserie, atelier d'application de peinture sur métaux, PVC, résines, platiques (toutes pièces de carénage, internes ou externes, pour véhicules...) G45.21B 28/05/1990 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration Préfecture (16) : Carton 328 (1990)
 
Exploitant(s) du site :  
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*)
CYRILE Christian 28/05/1990
 
Commentaire(s) : Exploitation d'un atelier de peinture, par RD du 28/05/1990.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) : Néant
Code POS : UB
Site en friche : Oui
Site réaménagé : Non
Projet de réaménagement : néant

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation : Urbain
Captage AEP : Oui
Distance captage AEP : 350
Position AEP : ?
Périmètre de protection : ?
Formation superficielle : Néant
Substratum : Calcaire compact
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :
Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s)
Habitation 30
Forage (autre qu'AEP) 800 7081X0012 et 13 Forages agricoles
Cours d'eau 100 La Charente
Type de nappe : Libre
Nom de la nappe : CONIACIEN
Type d'aquifère : Fissuré
Code du système aquifère : 115a
Nom du système aquifère : COGNACAIS / ANGOUMIEN PROVENCIEN
Commentaire(s) : Site à 350m d'un captage AEP captant les alluvions de la Charente. Captage AEP (7081X0517) appartenant au champ captant de Cognac (Crétacé sup. et alluvions), localisé à 850m du site. Périmètres de protection des captages AEP non définis.
A 100 m de la Charente. Puits (7081X0045) à 500m.

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information : Préfecture (16) - Carton 328 (1990)

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

 
(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :
  • - 01/01/1111,
  • - 01/01/1112,
  • - 01/01/1113,
  • - ou sans date indiquée,
- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.