POC1602231

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	POC
Date de création de la fiche : (*)	14/04/1999
Nom(s) usuel(s) :	Dépôt de métaux et ferrailles
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) CAMUS Maurice
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	Non

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 7 rue Parc (du)
Code INSEE :	16369
Commune principale :	SIGOGNE (16369)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 405,600 405,599 454,218 Y (m) 84,975 2,084,974 6,520,219
Altitude (m) :	58
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième MATHA 684 7
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Carte IGN 1631 E 1/25000 1987 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité et partiellement en friche
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Démantèlement d'épaves, récupération de matières métalliques recyclables (ferrailleur, casse auto... ) E38.31Z 01/01/1111 1er groupe
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) CAMUS Maurice
Commentaire(s) :	Bâtiments en ruines et dépôt de ferrailles non autorisé d'après la mairie

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	D'après la mairie les bâtiments sont en partie en ruines mais il y aurait toujours un dépot de ferraille en activité.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Péri-urbain
Captage AEP :	?
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Calcaire compact
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	PORTLANDIEN
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	114a
Nom du système aquifère :	CHARENTE SUD (a)
Commentaire(s) :	Site reposant sur les calcaires perméables du Portlandien à l'intérieur d'une ZNIEFF de type 1.

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Commune de Sigogne

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.