POC1700580

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	POC
Date de création de la fiche : (*)	11/03/2003
Nom(s) usuel(s) :	Triage et conditionnement de céréales
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SICA SEM OCEAN
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	23/07/2003
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 1828W 116 Archives départementales

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non MAIRIE Oui 24/07/2003

3 - Localisation du site

Code INSEE :	17299
Commune principale :	ROCHEFORT (17299)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 344,843 344,842 393,732 Y (m) 111,084 2,111,083 6,546,802
Altitude (m) :	5
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième ROCHEFORT 658 5
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 1430 W 1/25000 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant SICA SEM OCEAN 26/01/1983 Entreprise privée ou son représentant Oui
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	26/01/1983
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Activités de soutien à l'agriculture et traitement primaire des récoltes (coopérative agricole, entrepôt de produits agricoles stockage de phytosanitaires, pesticides, ...) A01.6 26/01/1983 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration 1828W 116
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) SICA SEM OCEAN 26/01/1983

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Péri-urbain industriel
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Argile
Substratum :	Sable/grès
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Site classé 830 SITE URBAIN.SI. Zone inondable 720 Cours d'eau 70 ruisseau ZNIEFF2 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 530 ESTUAIRE DE LA CHARENTE ZPS (zone de protection spéciale) 640 ANSE DE FOURAS BAIE D'YVES MARAIS DE ROCHEFORT Port 150 Bassin 3 ZNIEFF1 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 460 ESTUAIRE DE LA CHARENTE Habitation 530 ZICO (zone d'intérêt communautaire pour la conservation des oiseaux) 0
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe du Cénomanien
Type d'aquifère :	Poreux
Code du système aquifère :	115a
Nom du système aquifère :	COGNACAIS / ANGOUMIEN PROVENCIEN
Profondeur minimale :	3.5
Amplitude piézo :	7

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

1828W 116

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.