POC1700685

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	POC
Date de création de la fiche : (*)	11/03/2003
Nom(s) usuel(s) :	Garage - Atelier
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Mr CONSTANT
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	19/06/2003
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 1828W 47 Archives départementales

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 12/08/2003 DRIRE Non

3 - Localisation du site

Localisation :	RN 137
Code INSEE :	17010
Commune principale :	ANGOULINS (17010)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 333,500 333,499 382,544 Y (m) 128,661 2,128,660 6,564,456
Altitude (m) :	5
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième LA ROCHELLE 633 7
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 1329 E 1/25000 Oui

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Mr CONSTANT 30/01/1979 Entreprise privée ou son représentant Oui
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	30/01/1979
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Garages, ateliers, mécanique et soudure G45.21A 01/01/1978 Autre 2ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier 1828W 47 2 Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers G45.11Z 30/01/1979 Autre 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier 1828W 46
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Mr CONSTANT 30/01/1979

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Code POS :	UB
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Type de réaménagement :	batiment fermé

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural résidentiel
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Etang 550 Marais des Terres Habitation 20 Monument historique (dans périmètre de 500m) 170 Littoral (sans zone de baignade) 480
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe du Jurassique supérieur
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	112a
Nom du système aquifère :	AUNIS (a)
Profondeur minimale :	2
Amplitude piézo :	6
Commentaire(s) :	Parc à huitres à 910

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

1828W 47

12 - Synthèse historique

Historique :

30/01/1979 : permis de construire

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.